:: ♦ Premiers Pas ♦ :: Règlements & Co. Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Législation

avatar
Khyandii
Déconcertante Tora au Charme ravageur
♦ Messages : 695
♦ Âge : 19 ans.
♦ Localisation : Cachée ~
♦ Humeur : Rêveuse ...
Voir le profil de l'utilisateur
Dim 19 Juil - 0:08

~ Législation ~



Droits et devoirs.

A connaître impérativement !

1er
ARTICLE
Infériorité

Tout hybride, quel que soit son origine sociale, culturelle, raciale,  son âge, ou tout autres aspects de sa vie passé ne sont en rien des éléments pour faire de lui un égal de l'homme. Un hybride est et restera inférieur à l'humain jusqu'à son décès.


2nd
ARTICLE
Biens de l'hybride.

Il est impossible pour un hybride d'être affranchi ou de posséder des biens immobiliers ou fonciers. Toutes ses possessions sont considérées comme étant celles de son maître. Ce dernier peut, s'il le désir, les revendre sans l'avis de son hybride.


3ème
ARTICLE
Retour à l'envoyeur.

N'importe qui peut posséder un hybride. Néanmoins, un hybride peut être retiré à son maître si celui ne peut pas subvenir à ses besoins. En ce cas, l'hybride sera revendu à une animalerie et sera considéré comme d'occasion. L'ex propriétaire devra alors donner tous les papiers concernant l'hybride, et recevra une compensation.



ARTICLE
Acquisitions

Il est possible pour un particulier de posséder au maximum deux hybrides. Il devra subvenir aux besoins de ces deux derniers sans procéder au favoritisme (moins nourrit que l'autre, battu, torturé, etc). Si on observe un traitement de faveur pour l'un des deux, l'hybride en danger sera retiré de sa charge.



ARTICLE
Travail & salaire

Il est possible pour un hybride d'exercer une profession. Il doit cependant avoir l'accords de son maître et de l'employeur. Il ne touchera cependant que 5% de son salaire, le reste revenant à son maître. L'employeur et le maître doivent se mettre d'accords sur la totalité des travaux qu'effectuera l'hybride, afin d'éviter tout débordement. Certains métiers ne leur seront pas autorisé quand bien même le maître soit d'accord: gardien de la paix, juge, avocat, etc. 



ARTICLE
En cas de non respect...

En cas de non respect de ces principales règles, le maître devra payer une amende à la hauteur de son délit, ou sera incarcéré. En fonction de la hauteur de ce délit, ses hybrides pourront lui être retiré et placé en animalerie, ou ils seront placé en foyer jusqu'à la fin de la peine, avant de rejoindre leur maître.
Si le maître violente l'hybride au point de lui infliger des blessures physiques (torture, séquestration, affamé...etc) l'hybride sera reprit à ce dernier, soigné et rapporté en animalerie. Le maître aura une peine de prison et une amende de 50 000 Yens.


Codage (c) Miss Yellow pour Libre Graph'





La fondatrice
groupie des cookies.



Présentation: www
RP: 2/2
Mes liens : www


Revenir en haut Aller en bas
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Kyuu No Kami :: ♦ Premiers Pas ♦ :: Règlements & Co.-
Sauter vers: